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Marques déposées par la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE
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VALBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALBUS
COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE

Numéro de dépôt :
98749821
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2008

Présentation de la marque VALBUS

Déposée le 14 septembre 1998 par la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE domicilié(e) 143, rue de la Forêt, 26000 VALENCE, Société Anonyme - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 600 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE Monsieur DELOL Franck - France.

La marque VALBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALBUS est expirée depuis le 14 septembre 2008.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE a également déposé les autres marques suivantes : JAVA


COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE - 143, rue de la Forêt, 26000 VALENCE, Société Anonyme - France - SIREN 242600385


COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION VALENTINOISE Monsieur DELOL Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Transport en commun de voyageurs.